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La norme CSA Z1003 expliquée aux RH, et la place d'un cycle mesuré

La norme CSA Z1003 est la norme nationale volontaire du Canada sur la santé et la sécurité psychologiques au travail. Ce qu'elle demande, ses treize facteurs psychosociaux et la place d'un cycle de 90 jours mesuré.

, OHA Wellness

Publié le · Mis à jour le · Pratique · 6 min

Une équipe qui échange autour d'une table de réunion, au bureau
La norme CSA Z1003 est volontaire : une structure pour un système de santé et de sécurité psychologiques, de l'engagement à la mesure et à la revue.

La réponse courte

La norme CSA Z1003 est la norme nationale volontaire du Canada sur la santé et la sécurité psychologiques au travail. Elle énonce cinq éléments, de l'engagement à la revue de direction, et treize facteurs psychosociaux que le CCHST recommande d'évaluer tous régulièrement.

Dans cet article
  1. La norme CSA Z1003 est-elle obligatoire?
  2. Quels sont les treize facteurs psychosociaux de la norme CSA Z1003?
  3. Comment la norme est-elle structurée?
  4. Où un cycle de 90 jours mesuré trouve-t-il sa place?
  5. Par où une personne des RH devrait-elle commencer avec la norme?
  6. Ce que fait OHA
  7. Sources

La norme CSA Z1003, soit la Norme nationale du Canada sur la santé et la sécurité psychologiques en milieu de travail, est une norme d'application volontaire qui précise les exigences d'une approche documentée et systématique pour établir et maintenir un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire. Elle n'est ni une loi ni un règlement : elle offre aux RH une structure pour tout le système, de l'engagement jusqu'à la mesure et à la revue.

La Commission de la santé mentale du Canada (CSMC) en a commandé l'élaboration, et la norme a été lancée en janvier 2013 sous la désignation CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803/2013. Ce texte présente ce qu'elle demande, ses treize facteurs psychosociaux et sa structure, puis la place que peut y prendre un cycle de 90 jours mesuré. La liste de vérification, au milieu du texte, vous permet de cocher ce que votre système comporte déjà.

La norme CSA Z1003 est-elle obligatoire?

Non : il s'agit d'une norme nationale d'application volontaire. Le Groupe CSA la décrit comme une norme volontaire, la CSMC précise qu'elle n'est ni un cadre juridique ni un règlement, et la norme elle-même peut servir à une évaluation de la conformité. Elle s'applique à tout type d'organisation, quelle que soit sa taille.

Volontaire ne veut pas dire que la loi disparaît du tableau. Un des principes directeurs de la norme est que les exigences légales applicables à l'organisation soient déterminées et respectées, comme pratique minimale. Savoir si une loi ou un contrat rend une partie de la norme contraignante pour vous relève d'un conseiller juridique : ce texte donne de l'information générale, pas un avis juridique.

La première édition, parue en 2013 et confirmée en 2022, est celle que présente le Groupe CSA, sans frais pour les personnes qui la consultent depuis le Canada avec un compte d'utilisateur gratuit. Sur sa page consacrée à la norme, lue le 27 octobre 2026, la CSMC indique qu'elle collabore avec le Groupe CSA à une seconde édition, dont la parution est prévue en 2026. D'ici sa parution, appuyez-vous sur le texte de 2013 et vérifiez la page de la CSMC avant de citer l'une ou l'autre.

Quels sont les treize facteurs psychosociaux de la norme CSA Z1003?

Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) présente les treize facteurs que la norme Z1003 reprend : équilibre; courtoisie et respect; clarté du leadership et des attentes; engagement; croissance et perfectionnement; participation et influence; culture organisationnelle; protection de la sécurité physique; compétences et exigences psychologiques; protection de la sécurité psychologique; soutien psychologique et social; reconnaissance et récompense; gestion de la charge de travail. Cette liste suit le libellé du CCHST, qui précise que des chercheurs de l'Université Simon Fraser ont déterminé ces facteurs.

Selon les indications du CCHST sur leur évaluation (en anglais), celle-ci peut porter sur tous les facteurs ou sur quelques-uns à la fois, pourvu que tous soient évalués régulièrement. Trois façons de recueillir l'information y sont nommées : l'examen de données internes comme les plaintes, l'absentéisme et le roulement; la vérification des politiques, des pratiques de gestion et des mesures de soutien existantes; et les commentaires obtenus par des conversations, de l'observation, des discussions de groupe, des formulaires anonymes et des sondages.

Lisez cette liste comme une carte des endroits où le travail peut aider ou nuire, plutôt que comme une grille de notation. Pour voir comment un gestionnaire les repère dans l'agenda, les décisions et les relais d'une équipe, lisez notre texte sur le repérage des risques psychosociaux au travail.

Comment la norme est-elle structurée?

La préface énumère cinq éléments d'un système de gestion : politique et engagement; planification; mise en œuvre; évaluation et mesures correctives; revue de direction et amélioration continue. Elle les énumère plutôt que de nommer un cycle planifier-faire-vérifier-agir, mais qui connaît ce cycle en reconnaîtra la forme : les deux derniers éléments sont ceux où l'organisation regarde ce qui s'est passé et décide quoi changer.

L'objet de la norme est de fournir un cadre pour créer et améliorer continuellement un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire. Cela suppose de repérer et d'éliminer les dangers qui présentent un risque d'atteinte psychologique, d'évaluer et de maîtriser les risques qui ne peuvent être éliminés, de mettre en place des structures et des pratiques qui soutiennent la santé et la sécurité psychologiques, et de favoriser une culture qui les valorise.

La CSMC ajoute que la norme comprend des systèmes de mesure et de revue, afin que l'approche se maintienne. Son guide de mise en œuvre, élaboré avec le Groupe CSA, propose quatre étapes : bâtir les assises, cerner les occasions, fixer des objectifs et passer à la mise en œuvre.

Liste de vérification · 2 minutes

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Où un cycle de 90 jours mesuré trouve-t-il sa place?

Dans la partie « mesurer et revoir » : les éléments sur l'évaluation et les mesures correctives, et sur la revue de direction. Une norme qui demande une évaluation régulière et un examen des résultats a besoin d'un rythme, et un cycle de 90 jours lui en donne un. Le diagnostic de capacité d'OHA est conçu pour mesurer les cinq charges (décisionnelle, cognitive, émotionnelle, relationnelle et administrative) dans une équipe et poser la référence. Dans le Capacity Circle™ d'OHA, on agit sur une charge, puis on refait la même mesure au jour 90 : la revue repose alors sur une comparaison.

Les cinq charges structurent le volet des exigences de la liste : gestion de la charge de travail, compétences et exigences psychologiques, équilibre, entre autres. Les autres éléments restent à votre organisation : l'engagement, le leader nommé, la politique, l'évaluation des autres facteurs. Un cycle mesuré est conçu pour les alimenter en chiffres, afin que la revue de direction ait quelque chose à examiner.

Par où une personne des RH devrait-elle commencer avec la norme?

Partez de ce qui existe déjà. Lisez la première édition et notez lesquels des cinq éléments votre organisation possède sous une forme ou une autre : un engagement, un responsable, une évaluation, une revue. La liste de vérification ci-dessus montre lesquels restent ouverts.

Choisissez ensuite par où commencer l'évaluation. Comme elle peut porter sur quelques facteurs à la fois, pourvu que tous soient couverts régulièrement, vous pouvez débuter par ceux que vos propres données désignent, la gestion de la charge de travail par exemple, et inscrire les autres au calendrier. Fixez la date de revue avant la première mesure, pour qu'un résultat ait une destination.

Surveillez enfin la seconde édition. D'ici là, la première édition est le texte de travail.

Ce que fait OHA

Le diagnostic de capacité d'OHA est conçu pour mesurer les cinq charges dans vos équipes et montrer laquelle domine dans chaque fonction. Le Capacity Circle™ qui suit agit sur cette charge et mesure de nouveau au jour 90, de sorte que votre revue de la santé et de la sécurité psychologiques repose sur une comparaison, et non sur une impression. C'est la partie « mesurer et revoir » d'un système, conçue pour alimenter les éléments qui relèvent de votre organisation. Voyezce que couvre le diagnostic de capacité.

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Sources

  1. Groupe CSA, CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803/2013 (C2022), norme nationale, 2013, confirmée en 2022.
  2. Commission de la santé mentale du Canada, Frequently Asked Questions about the National Standard, 15 janvier 2020 (en anglais).
  3. Commission de la santé mentale du Canada, Workplace Standard, 2026 (en anglais; page lue le 27 octobre 2026).
  4. Groupe CSA, CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803/2013 (R2022), préface et portée, 2013, confirmée en 2022 (en anglais).
  5. CCHST, Santé mentale - Facteurs de risque psychosociaux au travail, s. d..
  6. CCHST, Psychological Health and Safety Program - Assessing Psychosocial Hazards, 27 avril 2022 (en anglais; dernière révision de la page).

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